Règlement intérieur Auto-école 3,2,1…Permis
Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Il est applicable à l'ensemble des élèves.
Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité
- Prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation, dans les locaux de l’école de conduite.
Article 2 : Consignes de sécurité
- Consignes d'incendie
- Interdiction des boissons alcoolisées et des drogues
- Interdiction de fumer (décret 92-478 du 29 mai 1992)
Article 3 : Accès aux locaux
- Horaires de l'établissement : mercredi de 14h à 18h et samedi de 12h à 14h
- Accès libre à la salle de code
Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
- Entraînements au code : accès à la salle (horaires : mercredi de 15h à 17h et samedi de 12h à 14h), utilisation du DVD, de la Box, du boîtier de réponse et explication de l’application Mobipermis sur tablette ou téléphone.
- Utilisation à distance du logiciel d'entraînement au code (Icicode).
- Cours théoriques : thématiques abordées : alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité, etc. Mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel.
- Cours pratiques : évaluation de départ, livret d'apprentissage numérique, modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite, déroulement d’une leçon, gestion des retards.
Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
- Pour la formation catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits).
Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
- Utilisation du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement pour l'activité de formation.
- Conservation en bon état du matériel, signalement de toute anomalie détectée.
Article 7 : Assiduité des stagiaires
- Respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite.
- Gestion des absences et des retards.
Article 8 : Comportement des stagiaires
- Comportement respectueux des règles élémentaires de savoir-vivre et de savoir-être en collectivité.
- Respect du personnel enseignant et des autres élèves.
Article 9 : Sanctions disciplinaires
- Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive.