Règlement intérieur

Règlement intérieur Auto-école 3,2,1…Permis

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Il est applicable à l'ensemble des élèves.


Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité

  • Prescriptions applicables en matière d'hygiène et de sécurité sur les lieux de formation, dans les locaux de l’école de conduite.

Article 2 : Consignes de sécurité

  • Consignes d'incendie
  • Interdiction des boissons alcoolisées et des drogues
  • Interdiction de fumer (décret 92-478 du 29 mai 1992)

Article 3 : Accès aux locaux

  • Horaires de l'établissement : mercredi de 14h à 18h et samedi de 12h à 14h
  • Accès libre à la salle de code

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

  • Entraînements au code : accès à la salle (horaires : mercredi de 15h à 17h et samedi de 12h à 14h), utilisation du DVD, de la Box, du boîtier de réponse et explication de l’application Mobipermis sur tablette ou téléphone.
  • Utilisation à distance du logiciel d'entraînement au code (Icicode).
  • Cours théoriques : thématiques abordées : alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité, etc. Mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel.
  • Cours pratiques : évaluation de départ, livret d'apprentissage numérique, modalités de réservation et d’annulation des leçons de conduite, déroulement d’une leçon, gestion des retards.

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

  • Pour la formation catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits).

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

  • Utilisation du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement pour l'activité de formation.
  • Conservation en bon état du matériel, signalement de toute anomalie détectée.

Article 7 : Assiduité des stagiaires

  • Respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite.
  • Gestion des absences et des retards.

Article 8 : Comportement des stagiaires

  • Comportement respectueux des règles élémentaires de savoir-vivre et de savoir-être en collectivité.
  • Respect du personnel enseignant et des autres élèves.

Article 9 : Sanctions disciplinaires

  • Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive.

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